Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLISYSTEME
/
ARLEQUIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARLEQUIN
SOLISYSTEME, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4343157
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
ARLEQUIN de SOLISYSTEME

Présentation de la marque ARLEQUIN

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLISYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLISYSTEME domicilié(e) 11 route de la cour d'hénon - 86170 - AVANTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 295 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France.

La marque ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLEQUIN arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

SOLISYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : SOLIVISION


SOLISYSTEME, Société par actions simplifiée à associé unique - 11 route de la cour d'hénon - 86170 - AVANTON - France - SIREN 418295341


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Pergolas métalliques ; pergolas à lames orientables métalliques ; lames orientables en aluminium pour pergolas métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; brises soleil métalliques ; supports en aluminium pour panneaux de pergolas ; structure en aluminium pour pergolas ; poteaux métalliques ; panneaux en aluminium pour pergolas métalliques ; persiennes métalliques d'extérieur ;

Pergolas non métalliques ; pergolas à panneaux coulissants non métalliques ; pergolas à lames orientables non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques ni en matières textiles ; brises soleil non métalliques ; persiennes non métalliques d'extérieur ;

Toiles pour pergolas extérieures.